Séance du 3 avril 2012

I Approbation du compte rendu du dernier conseil
II Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)
III Délibérations :
Finances
1.    Approbation du compte administratif de l'exercice 2011 Budget principal
2.    Approbation du compte de gestion 2011 Budget principal
3.    Affectation des résultats Budget principal
4.    Vote du budget primitif 2012 Budget principal
5.    Approbation du compte administratif de l'exercice 2011 Budget annexe Remontées Mécaniques
6.    Approbation du compte de gestion 2011 Budget annexe Remontées Mécaniques
7.    Affectation des résultats Budget annexe Remontées Mécaniques
8.    Vote du budget primitif 2012 Budget annexe Remontées Mécaniques
9.    Approbation du compte administratif de l'exercice 2011 Budget annexe Eau et Assainissement
10.  Approbation du compte de gestion 2011 Budget annexe Eau et Assainissement
11.  Affectation des résultats Budget annexe Eau et Assainissement
12.    Vote du budget primitif 2012 Budget annexe Eau et Assainissement
13.    Approbation du compte administratif de l'exercice 2011 Budget annexe Bois et Forêt
14.    Approbation du compte de gestion 2011 Budget annexe Bois et Forêt
15.    Affectation des résultats Budget annexe Bois et Forêt
16.    Vote du budget primitif 2012 Budget annexe Bois et Forêt
17.    Vote des taux de fiscalité
18.    Versement du solde de la subvention votée à l'association RESO
19.    Versement d'une subvention à l'association sportive de la cité scolaire de Villard de Lans

Ressources humaines
20.    Recrutement de saisonniers
21.    Embauche d'un maître-nageur (piscine scolaire)

Divers
22.    Autorisation déclaration préalable de travaux cabane « Jean Babois »

COMPTE RENDU CM 3 avril 2012.pdf

Séance du 23 février 2012

A- Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)

B- Délibérations

FINANCES
I.    Demande de subvention au CGI au titre de la dotation territoriale pour la réhabilitation du mur du Tonkin
II.    Demande de subvention au CGI au titre de la dotation territoriale pour la réalisation d'un diagnostic accessibilité
III.    Demande de subvention au CGI au titre du contrat de développement diversifié pour la mise en place d'une place de marché électronique
IV.    Demande de subvention au CGI au titre du contrat de développement diversifié pour le prolongement de la voie douce sur la commune d'Autrans
V.    Signature d'un marché avec l'entreprise OPTIMETRIE pour la réalisation d'un plan de mise en accessibilité des ERP, des voiries et des espaces publics
VI.    Surtaxe assainissement
VII.    Versement de la participation de la commune au FISAC porté par la CCMV

PERSONNEL
VIII.    Création d'un poste adjoint technique 2ème classe

DIVERS
IX.    Elaboration d'un plan de mise en accessibilité des ERP (Etablissements Recevant du Public), de la voirie et des espaces publics
X.    Création d'un comité de pilotage de suivi du plan de mise en accessibilité des ERP, de la voirie et des espaces publics communale
XI.    Intégration au programme de diagnostic d'éclairage public développé par le SEDI (Syndicat  d'Electrification du Département de l'Isère).
XII.    Autorisation de travaux pour la maison des associations

C. Questions diverses

COMPTE RENDU CM.pdf

Séance du 12 janvier 2012

A - Approbation du CR  du 7 décembre 2011
B- Décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L2122-22 du CGCT)
C- Délibérations

FINANCES

I Dépenses d'investissement - autorisation d'engagement avant le vote du budget principal 2012
II Dépenses d'investissement - autorisation d'engagement avant le vote du budget annexe eau et assainissement 2012
III Dépenses d'investissement - autorisation d'engagement avant le vote du budget remontées mécaniques 2012
IV Dépenses d'investissement - autorisation d'engagement avant le vote du budget annexe bois et forêts 2012
V Versement d'une participation du budget principal au budget annexe eau et assainissement_ année 2011
VI Tarifs prestations supplémentaires Grand Poya
VII Demande de subvention à la Région Rhône-Alpes pour les travaux au refuge de Gève

PERSONNEL

VIII Fixation des effectifs des emplois communaux

DIVERS
IX Révision de l'aménagement de la forêt communale
X Vercors eau pure : plan de gestion de boisement des berges
XI Désignation du président de la commission travaux
XII Modification des statuts de la CCMV
XIII Rapport d'activité 2010 de la CCMV
 

COMPTE RENDU DU CM.pdf