Communauté de Communes du Massif du Vercors
Flux rss

Conseil municipal

Vous trouverez dans ces rubriques la présentation des élus et leurs différentes fonctions.

 

Le conseiller général du canton de Villard de Lans est M. Pierre BUISSON, maire de Méaudre.

La députée du secteur (4ème circonscription) est Mme Marie-Noëlle BATTISTEL,

Permanence parlementaire
20, avenue de la Houille Blanche
38170 SEYSSINET-PARISET

Tél.: 04.76.70.15.15
Fax : 04.76.70.15.16
Ou encore : mnoelle.battistel@orange.fr

Le conseil municipal - Généralités

Les élections municipales ont lieu tous les six ans. Le maire est élu par le conseil municipal à la majorité absolue lors de la première séance du conseil suivant l'élection. Le nombre de conseillers municipaux d'une commune dépend de son nombre d'habitants.
À Autrans, 19 conseillers municipaux ont été élus en mars 2008. Deux d'entre eux ayant démissionné, la commune d'Autrans compte donc aujourd'hui 17 élus (maire, 5 adjoints, et 11 conseillers municipaux).


Le conseil municipal se réunit en séance publique généralement une fois/mois.
Il s'agit d'un organe de décision qui est amené à débattre des diverses questions à l'ordre du jour et à se positionner, par un vote, sur les délibérations.
Le conseil municipal conduit donc les affaires de la commune : vote du budget, gestion des propriétés communales, attribution de subventions aux associations, etc....

Pour pouvoir procéder au vote des délibérations lors d'une séance de conseil municipal le quorum (nombre de voix minimum nécessaires) doit être atteint,  c'est-à-dire que plus de la moitié des élus du conseil municipal doit être présent, soit 9 dans le cas d'Autrans.
Les délibérations mises à l'ordre du jour sont ensuite soumises au vote des élus, de manière indépendante.
Chaque délibération peut donc :
- être approuvée à l'unanimité (tous les élus sont favorables),
- être approuvée à la majorité (la majorité des élus est favorable),
- être rejetée.

Les réunions du conseil municipal sont généralement annoncées une semaine avant la date de la réunion, par voie de presse ou par le biais du site internet. Il s'agit d'une réunion publique à laquelle tout un chacun peut participer.
Le public n'a cependant pas le droit d'interrompre la séance, sauf sur autorisation expresse du maire. Il est par contre invité à prendre la parole en fin de séance.

Une fois le conseil municipal passé et les délibérations votées (ou non), un compte-rendu de réunion est affiché en mairie et est téléchargeable sur le site internet de la commune.

Les dernières élections ont eu lieu en mars 2008 et les prochaines auront donc lieu en mars 2014.

#
Autrans
#
Corrençon
#
Engins
#
Lans en Vercors
#
Méaudre
#
Saint Nizier
#
Villard de Lans
#
CCMV
#
Pour rester informé inscrivez vous à la lettre d'information de la CCMV